Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARQUISE D'ANGELIS
FREDERIC CHOCOLATIER sa

Numéro de dépôt :
3252416
Date de dépôt :
21/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
21/10/2013
MARQUISE D\'ANGELIS de FREDERIC CHOCOLATIER

Présentation de la marque MARQUISE D'ANGELIS

Déposée le 21 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) FREDERIC CHOCOLATIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « MARQUISE D'ANGELIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-48 du 28 novembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FREDERIC CHOCOLATIER domicilié(e) 2 rue André Citroën, BP 14, Zone d'Activité EST,68127 Ste CROIX en PLAINE - 68127 - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 679 880 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FREDERIC CHOCOLATIER sa Alain BECHENNEC domicilié(e) 2 rue André Citroën, BP 14, Zone d'Activité EST,68127 Ste CROIX en PLAINE - 68127 - France.

La marque MARQUISE D'ANGELIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3252416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUISE D'ANGELIS est expirée depuis le 21 octobre 2013.

FREDERIC CHOCOLATIER a également déposé les autres marques suivantes : Les P'tites Bêtes , FREDERIC CHOCOLATIER , LES OEUFS A JETER DANS LE JARDIN , MANOA CHOCOLATIER , LES CHOCO POTES , CHOCOLATE BAR , l'instinct Chocolat , LA COURSE AUX OEUFS


FREDERIC CHOCOLATIER sa - 2 rue André Citroën, BP 14, Zone d'Activité EST,68127 Ste CROIX en PLAINE - 68127 - France - SIREN 303679880


FREDERIC CHOCOLATIER sa Alain BECHENNEC - 2 rue André Citroën, BP 14, Zone d'Activité EST,68127 Ste CROIX en PLAINE - 68127 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-13

Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48

Produits de cacao, chocolat, confiserie, confiserie fondants, pralines, sucreries pour la décoration d'arbres de Noël.